Explanatory notes
… laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES … utilisées dans les industries de la vannerie, de la sparterie, de la brosserie, ainsi que pour le rembourrage. … et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres …Legal note
… laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …