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Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… protection contre l'eau ou d'autres liquides et comprennent notamment certains couvre-chaussures et certaines chaussures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… 6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, généralement en tissu, qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… de jeux vidéo (boîtiers, cartouches de jeu, manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils satisfont aux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… Ce groupe couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… DU FEUTRE OU DES NONTISSES EN GENERAL Appartiennent notamment à ce groupe : 1)  Les feutreuses , généralement …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… à face deux tissus qui possèdent une chaîne supplémentaire commune allant de l'un à l'autre; cette chaîne est coupée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… ou d’illustrations soit par tirage à la main, soit plus communément sur les machines à imprimer du n°  84.43 ; sont …

Section VIII > Chapitre 41

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