… ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les hameçons de tous genres … à pêche de toutes dimensions et en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, … pêche lorsqu’ils sont montés sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs de …
… (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les bouchons de toutes … etc. Toutefois, les bouchons‑verseurs, les bouchons‑doseurs et les autres articles dans lesquels le liège ne … sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. …
… ASTM D 86) ‑ Autres : 2707.91 ‑ ‑ Huiles de créosote 2707.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre : 1) Les huiles et les autres produits … par des mélanges d'hydrocarbures aromatiques et d'autres composés aromatiques. Ils comprennent notamment : …
… séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend … de fruits à coques. Sont également rangés dans la présente position tous les mélanges de fruits séchés ou de fruits à … fruits séchés ou de fruits à coques appartenant à une même position). Elle couvre donc les mélanges de fruits séchés (à …
… uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants ou pour leur fournir … relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position peuvent être imprimés sur papier, tissu, etc., et … l'ouverture du livre appartiennent également à la présente position. Par contre, si l'article constitue essentiellement …
… les machines‑outils, les pompes, les transformateurs , les dispositifs hydrauliques ou pneumatiques, les hauts … considère également comme tuyaux flexibles de la présente position les gaines de câbles (telles que celles pour freins … organes de machines, notamment par adjonction de certains dispositifs ( Sections XVI et XVII en particulier). …
… DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la … face uniformément ou former des rayures, des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. … ainsi des boucles ou, si les crochets sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les produits de …
… 0307.92 ‑ ‑ Congelés 0307.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les mollusques, décortiqués ou non, … (ou clam), la coque, l’arche, l’ormeau et le strombe. Cette position comprend également les mollusques ayant uniquement … d'huîtres (petites huîtres destinées à des établissements ostréicoles) propres à l’alimentation humaine relèvent aussi …
… la chaîne de poil sur des tringles métalliques ( fers ) disposées dans le sens de la trame. Il se forme ainsi des … également fabriqués en tissant face à face deux tissus qui possèdent une chaîne supplémentaire commune allant de l'un à … produire des poils. On obtient un résultat semblable en disposant des fers parallèlement aux fils de chaîne et en …
… à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou … deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à obturer certains éléments de … les manchettes à souder bout à bout, les raccords à dos d'âne, les raccords distributeurs à branches multiples, …
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