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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz … mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de … industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie laitière (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
Explanatory notes
… des matières protéiques solubles dans l'eau, obtenues par traitement des peaux, des cartilages, des os, des tendons ou des matières animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée … d'émulsions photographiques ou de milieux de culture, ainsi que pour clarifier le vin ou la bière. On les emploie …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de …