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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… ). c)    Les tissus simplement découpés de forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… ). b)    Les tissus simplement découpés de forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… bonneterie du n° 58.07 . c)     Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . d)    Les étoffes de bonneterie du …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… des types énumérés aux alinéas 1) à  3) ci-dessus, des produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette, des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… pour frapper à sec et en relief ( n° 84.72 ). e)     Les horodateurs ( n° 91.06 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… de même que les articles dits transferts (pour dessins de broderie, marquage de la bonneterie, etc.), qui consistent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… ouverts semi-finis constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis …

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