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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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Français
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1639 résultats pour "大学毕业证做假<网址:bzw985.com>平顶山大学成绩单可以从哪里打印-成考专科有学位证吗<网址:zjw211.com>不动产证划拨集资建房SP"
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
Explanatory notes
… les roues de véhicules et de véhicules aériens de toute
espèce
, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de …
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Section I > Chapitre 5 > Position 0502
Explanatory notes
… redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils
disposés
sous lien serré et dont les extrémités du côté de …
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Section I > Chapitre 5 > Position 0508
Explanatory notes
… travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou de positions plus
spécifiques
. …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
Explanatory notes
… exclus de cette position : a) Les couvertures de forme
spéciale
pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les couvre‑lits du …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
Explanatory notes
… position sans distinction selon le sexe. Conformément aux
dispositions
de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0810
Explanatory notes
… ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des
espèces
comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
Explanatory notes
… du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus
spécifique
par d'autres positions de la Nomenclature. Sont …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1511
Explanatory notes
… citer également le genre Elaeis melanococca et différentes
espèces
de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
Explanatory notes
… sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des
suspensions
qui ne sont pas destinés à être consommés …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0604
Explanatory notes
… les herbes, mousses et lichens) et parties de plantes des
espèces
utilisées principalement en parfumerie, en médecine, …
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