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Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en bonneterie … huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par couture sont également rangées … relèvent du n° 65.06 . 2)  Les bérets , bonnets, calottes et similaires (pour enfants, skieurs, etc.); ces …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… y compris les postes relais d'altitude pour télévision que l'on monte sur des avions (stratovision). 3)    Les … à distance de cadrans d'instruments de contrôle ou pour l'observation dans des enceintes ou locaux dangereux. B.- CAMERAS DE TELEVISION; appareils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… conçus pour des usages exclusivement industriels, même lorsqu'ils sont de conception et de fonction similaires à … à usages multiples (par exemple, pour le café, le riz, l'orge, les pois cassés, etc.), les batteurs à lait, les … extraite par aspiration, conçus pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… fibres textiles provenant habituellement de la carde ou que l'on a formés par soufflage ou aspiration, puis en mouillant … les exclusions ci‑après), les feutres en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou … ), d'adoucissant pour textiles ( n° 38.09 ), par exemple) lorsque cette matière textile ne sert que de support. b)    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… y compris celles pour la cinéphotomicrographie qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils … sur le film mais enregistrée séparément sur un cédérom. Lorsque le film défile devant le lecteur de son, la tête de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… Toutes ces mèches sont comprises ici qu'elles soient de longueur indéterminée, ou bien coupées de longueur et munies … 50 à 55 ou des ficelles, cordes et cordages du n° 56.07 , selon le cas).          d)   Les mèches en fibres de verre ( … plus haut) ou sous forme de manchons achevés et prêts à l'emploi. Dans ce dernier cas, les cylindres ou les sacs de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… et leurs parties               - Autres : 8607.91 - - De locomotives ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La présente position couvre … 8)    Les châssis et leurs parties constitutives : longerons ou brancards, traverses, longrines, plaques de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… consistent essentiellement en une enceinte plus ou moins close dans laquelle on réalise une température relativement … des procédés thermo‑électriques, tels que la sublimation; lorsque de tels fours sont présentés avec une chambre de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus … et ammoniacale. 2)    Les déjections animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets de laine souillés ne … se déposer le gravier et les constituants non biologiques lourds; le reste de boue est séché à l'air ou filtré.  Ces …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… gras.        D'autres consistent en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin avec des liants.        Ces diverses préparations sont le plus souvent colorées et présentées en masse, en pains, en bâtons, en … sont comprises dans la présente position uniquement lorsqu'elles sont présentées en assortiments, dans des …

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