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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais … et de la poudre de cacao et constitue le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La présente position couvre …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm … et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de … stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit … dans cette position sont normalement transportés dans des conditionnements appropriés (aquariums, viviers, etc.) leur permettant d'évoluer dans des conditions analogues à celles de leur milieu naturel. ° °   …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur … (voir la Note 5 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a)   Les bonnets pour bébés ( n° 65.05 ). b) …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … de faibles dimensions; ils sont utilisés notamment comme fonds de tamis. D'autres tissus de crin sont employés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur … (voir la Note 6 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a) Les bonnets en bonneterie pour bébés ( …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée d'autres fils … voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la fabrication … des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du …