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… que les armes à feu des n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) … permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles. Les frondes ayant le caractère de jouets …
… 3) Les garnitures de portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté … articles, tels que manches de couteaux et de couverts de table, encriers pour écoliers, humidificateurs pour …
… photographique numérique ou un caméscope dans un support réglable situé à l’extrémité de la perche, sont également … équipées d’une commande de prise de vues à distance par câble ou sans fil. La présente position ne couvre pas : …
… plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été tordus au préalable individuellement. 3) Les fils appelés crêpes , … un certain sens deux ou plusieurs filaments de soie grège assemblés après avoir été tordus individuellement dans le …
… ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - Papiers ou … chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les …
… (y compris le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins … La variété de verre dite émail consiste en un verre plus fusible et plus dense que la plupart des verres ordinaires, …
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