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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition … à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, … pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, … les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… aclérastide … angiotensinamide … arfalasine … aviptadil … azéliragon … bentémazole … bévifimod … bulévirtide … carafiban … catramilast … cénicriviroc … cipralisant … … alfa … dirucotide … doranidazole … dulanermine … élisartan … élopultide … eluxadoline … emfilermine … …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… par la formule (RCO–) où R est un radical alkylique ou arylique (méthyle, éthyle, phényle, etc.). Les radicaux … 1 ) dans laquelle R et R 1 sont des radicaux alkyliques ou aryliques (méthyle, éthyle, phényle, etc.). F. - … odeur de fruits. Il est employé pour préparer des essences artificielles de fruits ou comme solvant des graisses, des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06 (+). 5801.10 ‑ De laine ou … par la chaîne ‑ De fibres synthétiques ou artificielles : 5801.31 ‑ ‑ Velours et peluches par la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, …