… ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (voir la Note 9 du présent Chapitre), c'est-à-dire aux ouvrages … garnitures ou accessoires de minime importance (c'est ainsi notamment qu'un étui à cigarettes en métal commun, qui ne … bijouterie de fantaisie du n° 71.17 . e) Les monnaies non montées en bijoux ( n° 71.18 ou Chapitre 97 ). f) …
… pour véhicules - Autres : 7009.91 - - Non encadrés 7009.92 - - Encadrés On désigne sous le nom de miroirs en verre les verres (verre à glace et verre à …
… le n° 90.27 , mais susceptibles de répondre également à la notion communément admise de verrerie de laboratoire au sens de la présente position, se reporter à la Note explicative du n° 90.27. Sur la base de ces … Ils peuvent être réalisés en verre ordinaire (c'est le cas notamment de certains verres d'hygiène ou de pharmacie), …
… être préparés à partir de véritable café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes proportions, de … ou en poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané … sont parfois désignés sous le terme de café, suivi du nom de la matière de base (café d'orge, café de malt, café …
… acides apparentés avec des faibles quantités de composants non acides. Ils sont solides et généralement transparents et … de mastics, d'encres, de cires à cacheter, de liants pour noyaux de fonderie, de poix de brasserie, etc. ou comme … comprend également les colophanes durcies qui sont obtenues notamment en traitant les colophanes ou les acides …
… On y range : A) Les perles en verroterie , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de chapelets, de … ou reconstituées du n° 71.04 (voir à cet égard la Note explicative correspondante) et qui sont constituées par … similisées). D) D'autres articles de verroterie , au nombre desquels on peut citer les imitations de corail. E) …
… les mêmes formes que les pompes à liquides décrites à la Note explicative du n ° 84.13 (pompes et compresseurs à … (pompes à absorption, pompes cryostatiques). Il est à noter que les appareils de l'espèce, construits en verre, … fluide gazeux. Il existe plusieurs types de compresseurs, notamment les compresseurs à pistons alternatifs, …
… de reproduction du son puissent ensuite reproduire l’onde sonore originale (parole, musique, etc.). Le phénomène d’enregistrement comprend l’enregistrement basé sur la réception d’une onde sonore ou par d’autres méthodes , comme le téléchargement de …
… des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent Chapitre. La présente position comprend : … obtenir des cartons plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches alternées de feuilles ondulées et de … humide et présentant des caractéristiques d'élasticité, n'ont généralement pas l'aspect normalement froissé des …
… de cystoscopie, d'oto‑rhino‑laryngologie. Il est à noter que les sièges et tables spécialement conçus pour … les déplacer. 8) Les lits à sommier articulé, conçus notamment pour la thérapeutique de la tuberculose pulmonaire … appareils de l'espèce, qui sont simplement adaptés, mais non fixés aux lits, relèvent toutefois du n° 90.21 ; les …
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