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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par …
Explanatory notes
… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par … - - Autres, à benne 8428.33 - - Autres, à bande ou à courroie 8428.39 - - Autres 8428.40 - Escaliers mécaniques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ … y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette … très solubles dans l'eau, rougissant à l'air ou à la lumière, décomposables par la chaleur. Il sert en …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou … La cohésion des fibres résulte de leur feutrage et de leurs propriétés adhésives propres en raison généralement de la lignine qu'elles contiennent. Des quantités additionnelles de résines ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types … pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en aciers inoxydables 7306.19 - - Autres - Tubes … soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7306.40 - Autres , soudés, de section circulaire, en …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que … étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de … ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes tubulaires de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), … généralement des crins de faible longueur (crins de la crinière des équidés ou de la queue des bovidés). Les crins … suite des autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …