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Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… et bandes, les matières textiles non façonnées, écrues, blanchies ou teintes uniformément.  En revanche, celles qui …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… de cette dernière, non seulement par leur composition chimique (voir la Note 4 du Chapitre 70), mais aussi par la …

Section XV > Chapitre 80

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

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