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Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a)    Les scories et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils simples et les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3)    …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… 5)    Les lentilles. 6)    Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a)    Les fèves de soja ( …