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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… un tampon poreux imprégné de nicotine. La nicotine est alors libérée et absorbée par les membranes muqueuses de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… et à relâcher des fragments d’hémoglobine qui passeront alors dans une colonne de chromatographie liquide à haute …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… photographique de 12 mégapixels. Le produit remplit plusieurs fonctions telles que l’émission et la réception …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… mg/g de la vitamine D3, séchée par pulvérisation, finement dispersée dans une matrice de protéine végétale et de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… 1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : … de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à …

Legal note

… plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : … de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à …

Section XI

Explanatory notes

… analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14; … o)   les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;          p)   les produits du … nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage. 10.-  Les …

Legal note

… analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14; … o)   les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;          p)   les produits du … nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage. 10.-  Les …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la … du n° 34.02;         g)  les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  Les additifspréparés pour …

Legal note

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la … du n° 34.02;         g)  les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  Les additifspréparés pour …

Section XV

Explanatory notes

… La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes …          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes …

Legal note

… La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes …          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, …

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