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Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… 1. Poteaux en bois appointés présentant des profils (sections transversales) … longueur de 1 à 2 mètres et un diamètre de 22 mm à 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… moins 4 % en poids et une activité enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… ou bien en solution ou suspension dans certains milieux appropriés en vue d'assurer leur conservation. Parmi les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à … travaillante fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… présentés en vrac, contenant comme excipient ou comme support soit du carbonate de calcium et du lactose, soit de … favoriser la digestion et traiter les troubles intestinaux. Application des RGI 1 et . Adoption : 1996 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols … dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6   Adoption : 1961 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications numériques à l’aide de dispositifs à jet … d’encre pour colorer ou opacifier les surfaces par cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… dans lequel sont insérés, en des points diamétralement opposés, deux boulons filetés maintenus chacun par un … ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir …

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