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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101 > 8101.9 > 8101.94
… Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.94
… Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2 > 8475.21
… Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.90
… Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.30
… Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.10
… Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …