… à la marchandise désirée. Sont par contre exclus , les armoires, coffres, coffrets et autres réceptacles divers … pièce de monnaie ou d'un jeton : a) Les serrures, pour armoires ou portes de W.C., par exemple ( n° 83.01 ). b) …
… mort (laines de tonte) ou du délainage de la peau après fermentation ou traitement chimique approprié (laines de … Les laines de peau en suint sont séparées de la peau par fermentation au cours de laquelle les fibres et la peau sont …
… ce qui exclut l’emploi de tout procédé, quel qu’il soit, permettant de suppléer en tout ou en partie à la main de … de gravure ou d’impression; les peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins …
… (voir la Note 12 du Chapitre 48). Par conséquent, les formulaires (formulaires d'abonnement à une revue, par exemple), les … mobilières, les titres documentaires analogues et les formules de chèques, qui doivent également être complétés et …
