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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente … les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A) Porter des traces appréciables …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y … 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend tous les genres de fromages : 1) Le fromage frais (y compris …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 2926.40 - alpha-Phenylacétoacétonitrile 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule … on a des mono-, di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs dérivés de substitution on peut citer, en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… obtenu par la méthode des chambres de plomb et surtout par le passage de l'oxygène et de l'anhydride sulfureux sur un … (dans le cas contraire). Il réagit violemment au contact de l'eau et détruit la peau et la plupart des substances organiques en les carbonisant. L'acide sulfurique commercial contient de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… 1. Eléments en tôle d'acier, pour l'étalage des marchandises dans les magasins, composés d'un socle généralement muni de molettes de réglage permettant d'assurer la stabilité de l'ensemble, d'un dos (élément mural) ou d'une paroi centrale …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… Ce système fabrique des disques en polycarbonate sur lesquels il crée par un procédé de moulage une série de « …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser passer les jambes du bébé et d'une table sur laquelle sont fixés des jouets. Il est destiné à faciliter l'entraînement à la marche des bébés en toute sécurité. … verticalement sur une surface plane. Elle est destinée à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée … de 227 kg. Elle est conçue pour accueillir un ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre … de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60
… Autres meubles en bois …