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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc …
Explanatory notes
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc … et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, de parquets ou d'autres boiseries 3405.30 ‑ … pour chaussures, les encaustiques (pour parquets, meubles, linoléums, etc.), les brillants pour carrosseries, verres ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à … comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou … même si elles sont constituées d'un mélange d'algues de plusieurs variétés. Sont exclus de cette position : …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres …
Explanatory notes
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres … tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1) Par … cuir reconstitué peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la … Pour autant qu’ ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position groupe les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, …
Explanatory notes
… , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, … avec une monture en métaux communs, mais les roues peuvent être en toute matière (à l'exclusion des métaux précieux). Lorsque les roulettes comportent un bandage …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …