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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons distincts en verre en forme de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… 1. Pièces de bois d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous et utilisées comme poutres dans la construction pour constituer la charpente … d'une maison. Elles sont en bois massif et ont une section rectangulaire dont les dimensions sont à peu près les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en … 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5513.12 ‑ ‑ En fibres discontinues … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, le changement des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de … ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… NIVELLEMENT Ces appareils et instruments sont utilisés, en règle générale, sur le terrain, soit pour l'établissement … des déclivités de terrain, les éclimètres , les règles à éclimètres , les graphomètres , les lunettes pour … à coulisses, pliantes, etc.) les prismes et les jalons réfléchissants pour distancemètres électromagnétiques . …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments …
Explanatory notes
… position comprend : A) Les métronomes et diapasons . Relèvent du présent groupe, quelles que soient leurs … tubes à anche unique donnant des sons différents sont réunis ensemble. Il existe aussi des diapasons de … formés d'une lame d'acier montée sur une boîte de résonance et que l'on frappe avec un maillet. …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en … rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de …
Explanatory notes
… Les bambous , variétés bien particulières de roseaux très répandues dans certaines régions et notamment en Chine, au Japon et en Inde, qui se … vide intérieurement, coupé à intervalles à peu près réguliers de nœuds plus ou moins apparents correspondant à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support …
Explanatory notes
… Les dispositions de la Note explicative du n° 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables … ou sur tout autre support, et utilisées pour marquer les reliu r es, les garn itures intérieures de chapeaux, etc. ( … thermiques tels que l'élimination des tensions et le recuit, ces traitements entraînant également la disparition …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …