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Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont … le minerai concentré est fondu dans un four dit de fusion éclair ( flash smelting ), en présence d'air ou d'oxygène … du cuivre affiné au feu, opération qui est suivie, le cas échéant, d'une électrolyse. On utilise également, pour …

Legal note

… (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont … en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    la teneur éventuelle en … (bronze)         tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … ou de culture, des pierres gemmes ou synthétiques, de l'écaille, de la nacre, de l'ivoire et des matières …

Legal note

… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90); …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… 1. Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme d'un … équipé d'un moteur électrique incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie externe ou un générateur, utilisé pour la récolte des olives, des amandes et des pistaches. Il peut …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale intérieure ronde, présentant des trous pratiqués à intervalles spécifiques et muni de goutteurs intégrés en matières plastiques. Les goutteurs présentent une structure spécialement conçue pour équilibrer la pression. Le tube est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… éléments typiques d'infrastructures motrices mais pouvant recevoir indifféremment divers équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un … gauche; - deux suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… destinée à supprimer la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage de la bouche préalablement au brossage des dents avec une brosse à dents et un dentifrice. Adoption : 1993 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… de 5 litres, muni d'un manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce … est pourvu d'une lance de pulvérisation en cuivre avec levier de pompage, d'une courroie de transport …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… 1. Tensiomètre électronique pour la mesure automatique de la pression … d’un capteur mesurant la pression artérielle, d’un écran pour afficher les résultats de mesure, l’heure et la date et d’autres composants électroniques. Le produit est présenté sous forme d’un …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les … le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, …

Legal note

… nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les … le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, …

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