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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… permettant l'enregistrement des images en succession rapide. B)   Les caméras permettant d'enregistrer à la fois …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles … au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la présente … l’instant qu’ ils sont travaillés : I)       L’ivoire. On considère ici comme ivoire , de même d’ailleurs que dans …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b)    La farine de moutarde, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la … été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée ( …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la … été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Les fils de lin …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… Tissus de lin .               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant moins de 85 % en poids de lin : 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …