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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… que la trame peut être constituée d'autres fils espacés ne servant qu'à maintenir la chaîne en place. Pour ce qui … définition des fils à haute ténacité, voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres … 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , n°s 59.03 ou 59.06 , selon le cas). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… des gaz de cracking . Gaz incolore à température ambiante, se liquéfiant au-dessous de 12 °C. Il est antiparasitaire et s'emploie pour la conservation des fruits ou d'autres … les gommes ou les résines ou comme insecticide; il sert aussi en synthèse organique ou pour la préparation de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . … 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A) La totalité des ampoules … de cadmium, tungstate de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations (notamment, fixation des filaments ou des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de … de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , selon le cas. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …