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Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… végétale utilisées en parfumerie, dans certaines industries alimentaires ou dans d'autres industries. Leur composition … terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins importantes. Les huiles essentielles demeurent rangées ici …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… nitrosophénols, qui sont des formes tautomères des quinones oximes, et les nitroso-amines, qui sont des formes tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… un mécanisme réalisant simultanément la fabrication et l'impression du cartonnage, ou bien encore un dispositif … si ces machines réalisent le découpage, le gommage ou l'impression des étiquettes. 6)    A gazéifier les boissons; … le travail du papier ou du carton ( n°  84.41 ), machines à imprimer ( n°  84.43 ), etc. * *    * Sont exclus de cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… striées (feutreuses à plateaux), l'une fixe, l'autre animée d'un mouvement de déplacement alternatif, et entre … remplacées par deux trains superposés de rouleaux cannelés animés de mouvements variables. 2)  Les machines dites … est réalisée, au moyen d'un rouleau chauffé , par simple feutrage entre les fibres de laine du tissu et les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… pour enregistrements analogues (données numériques, textes, images, vidéo ou autres données graphiques, logiciels, par … forme de circuits intégrés montés sur une carte de circuits imprimés, et comprennent une fiche de connexion à un … par un circuit intégré à mémoire morte relié à une antenne imprimée. Elles fonctionnent en créant une interférence …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - … à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y … vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles similaires. La position comprend …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… pur, provient de la décomposition brusque de l'acétylène comprimé provoquée par une étincelle électrique. 2)    … de carbone peuvent contenir des produits huileux à l'état d'impuretés. Les noirs de carbone servent de pigment pour fabriquer les peintures, les encres d'imprimerie, les cirages, etc.; ils entrent dans la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… position peuvent être ouvrés en surface, c’est‑à‑dire imprimés, gaufrés, striés, cannelés, côtelés, etc., unis ou … uniformément.  En revanche, celles qui sont façonnées, imprimées ou ont subi une ouvraison plus poussée, ainsi que … position ( n ° s 56.02, 56.03 ou 59.06 ). B)    Les feutres imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc vulcanisé non …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… restent compris ici lorsqu'ils sont moirés, gaufrés, imprimés, peints, etc. B.‑ BOLDUCS On désigne sous le nom de … comportent quelquefois la raison sociale de l'utilisateur imprimée à intervalles réguliers; cette mention n'a pas pour … ou de transmission au sens du n° 59.10 . d)    Les rubans imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés du Chapitre 59 …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

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