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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ … dans la présente Nomenclature, les termes poils fins couvrent uniquement les poils d'alpaga (ou alpaca), de lama, … bruts, dégraissés, teints ou même frisés (cette dernière ouvraison s'applique ici essentiellement aux poils grossiers …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une … matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les … 44 . Par contre, les bois, bambous, rotins, ayant reçu une ouvraison plus poussée et constituant de véritables ébauches …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il … d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - … ceux du n° 8606.10 - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ … Vigna radiata ( L. ) Wilczek 0713.32 ‑ ‑ Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) ( Phaseolus ou Vigna angularis ) … d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, secs et …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non … Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les … d'empêcher la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % … 2) Les crêpes. 3) Les tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4) Les tissus serrés, …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux … 2) Dessalage. 3) Déshydratation. 4) Stabilisation pour en régulariser la tension de vapeur. 5) Elimination …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …