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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… d'ouverture de porte. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A Indicateur de température du liquide de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un … appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 kg. Adoption : 1998 … 2. Véhicule pour le transport des … d'une cylindrée de 5.861 cm3. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… expansé. Les cubes sont équipés de régulateurs de pression et de valves de contrôle de l'humidité ainsi que … des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … 2. Structure flottante consistant en 134 … des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis 8907.90/1. Adoption : 2017 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres … - La cabine occupe toute la largeur du véhicule; - Les suspensions avant et arrière contiennent des ressorts à … déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Classification opinions

… constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Classification opinions

… constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… 1. Sources intenses électroniques d'ions positifs, à cathode chaude, destinées à être … des spectromètres de masse et d'autres appareils analogues. Adoption : 1958 …