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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… et permanente. Elle permet de maintenir une tension appropriée sur la courroie de distribution pour une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… 1. Poteaux en bois appointés présentant des profils (sections transversales) … longueur de 1 à 2 mètres et un diamètre de 22 mm à 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… D’après cette maquette, il modèle en terre ce que l’on appelle le projet . Ce dernier n’est cédé que très rarement …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

…   Cette position comprend également une variété de produits appelés ichtyocolles . Les ichtyocolles sont obtenues par …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. ) 1604.15 ‑ ‑ Maquereaux 1604.16 ‑ ‑ Anchois 1604.17 ‑ …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… restent compris ici lorsqu'ils comportent des franges, rapportées ou non, ou lorsqu'ils ont été achevés de toute …

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