Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) … de Messine ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement … (n° 30.06). b) Les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. c) Le poil de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et … bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être démontés …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …