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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… . Ce sont des tapis obtenus à la machine dans lesquels des rangées d'aigrettes successives sont insérées dans le sens … trame par des rubans découpés dans des chutes de tissus et raccordés en longueur les uns aux autres appartiennent aussi … tout. Ceci n'exclut évidemment pas la présence de bordures rapportées. Généralement la chaîne du Kilim est en …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… la réalisation de divers travaux en bordure des voies. On range notamment ici : 1) Les wagons‑ateliers équipés … de relevage, wagons‑grues pour la pose ou la dépose des rails, wagons‑grues pour le service des quais de chargement … mais également, en dehors de celui‑ci, un déplacement rapide et entièrement autonome du véhicule sur la voie. 10) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 … compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes céramiques, du béton, du plâtre ou autres matières … III. Du caoutchouc ou des matières plastiques. En général, la fonction essentielle des moules consiste à …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement …
Explanatory notes
… peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement … ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par …