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Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… forte et agréable, ou d'un vert pâle (fenouil officinal) dégageant une odeur suave caractéristique. Les baies de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… la confiserie ou en médecine. c)    Le curcuma ( Curcuma longa ), parfois appelé improprement safran des Indes en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les animaux …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de ceux utilisés directement dans l'alimentation. Sont également rangés dans ce Chapitre : 1)  Les fleurs et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… à franges de la nature de ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la présente position les tissus qui, outre un …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis de franges. 2)   Les écharpes , foulards , cache‑nez …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… un déclic, etc.), ils sont repris au n° 84.24 . Sont également exclus de cette position les produits chimiques, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les dessins et croquis publicitaires, …

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