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Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… par exemple. 6)    Les chalands, les péniches et allèges, les barques et les pontons (genre d'embarcations …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… et les embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… être actionnée à chaque coup. La présente position couvre également les pistolets et revolvers miniatures ayant la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… lettres, chiffres et caractères non montés suivant le régime de la matière constitutive. d)    Les presses coup de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… dans les autres cas, les cadres sont à classer suivant leur régime propre en tant qu’ouvrages en bois, métal, etc. (voir …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les dessins et croquis publicitaires, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… ou de doublés ou plaqués de métaux précieux. Relèvent également de la présente position les articles de bijouterie …

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