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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
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Tableaux de corrélation
1608 résultats pour "黔南做证件<网址:zjw211.com>仁怀图卢兹第三大学商业管理文凭证书-哪里能办理阿伯里斯特威斯大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>平星音楽大学酒店管理毕业证eg"
Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
Explanatory notes
… Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie
imprégnées
, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …
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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
Explanatory notes
… par exemple. 6) Les chalands, les péniches et
allèges
, les barques et les pontons (genre d'embarcations …
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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
Explanatory notes
… et les embarcations pliantes ou démontables. Relèvent
également
de cette position les bateaux de sauvetage à rames …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
Explanatory notes
… être actionnée à chaque coup. La présente position couvre
également
les pistolets et revolvers miniatures ayant la …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
Explanatory notes
… lettres, chiffres et caractères non montés suivant le
régime
de la matière constitutive. d) Les presses coup de …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
Explanatory notes
… dans les autres cas, les cadres sont à classer suivant leur
régime
propre en tant qu’ouvrages en bois, métal, etc. (voir …
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Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
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Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont
également
classés ici les dessins et croquis publicitaires, …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
Explanatory notes
… ou de doublés ou plaqués de métaux précieux. Relèvent
également
de la présente position les articles de bijouterie …
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