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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les montres dont la boîte …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… seraient pas utilisés comme engrais .          Par contre, cette position ne comprend pas d'autres produits potassiques …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… Considérations générales de la Section XI). Sont exclus de cette position les tissus qui ne sont pas des types utilisés …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… glycérineuses , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas  : a)    Le glycérol d'une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… de lits qui sont des articles analogues destinés à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… grasses. 3)    Les poussières de cacao , provenant du nettoyage des coques dans les trieuses; elles ont une teneur …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… ou pour d'autres emplois similaires. Sont exclus de cette position : a)    Les mélanges contenant, en poids, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et …

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