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Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A)   … pas un caractère direct de publicité. Tel est le cas, notamment, des catalogues ou annuaires publiés par des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… de cachalot ou de l’huile de spermaceti. A la température ambiante, c’est un solide cristallin et translucide. 3)    … et hydrolyse suivie de distillation. A la température ambiante, cet alcool se présente sous la forme d’un solide … de l’huile de cachalot. Il est liquide à la température ambiante. 5)    Les mélanges d’alcools primaires …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… les meubles (armoires, tables, etc.) spécialement conçus et aménagés pour contenir ou supporter les machines à coudre, … constitutive. * *    * Les machines à coudre destinées à l'amusement des enfants relèvent du n° 95.03 . ° °   ° Note …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… des étangs; 3)   soit en l'immergeant dans de l'eau chaude, amenée dans des bassins ou des canalisations; 4)   soit en …

Section IV > Chapitre 16

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… poignées conçus pour des exercices physiques, machines à ramer, bicyclettes ergométriques (cyclettes) et autres … le déplacement d'un utilisateur le long d'un parcours aménagé à cet effet ou pour créer des vagues et des courants …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, …