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Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction … Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des articles, elles doivent être totalement … les blocs et plaques filtrants en agglomérant deux ou plusieurs feuilles (parfois façonnées à la main) de fibres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de métaux volatils. La présente position couvre … cristallisé). Il est inodore et onctueux au toucher. On l'utilise comme antiseptique (eau boriquée), pour la … (HBO 2 ) n relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position : a)    L'acide …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues et les traverses de pont, plus larges, plus épaisses et habituellement plus longues …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi … ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues … sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par … non les ferrailles, déchets et débris obtenus au cours de l'usinage ou du travail de la fonte, du fer ou de l'acier, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) 0906.19 - - Autres 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées … Seychelles et du type Madagascar ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) , dite cannelle fine , se présente en faisceaux … le nom de casse ou cannelle commune, est formée d'écorces plus épaisses, avec stries brunes; elle se présente en …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… ). Elles sont essentiellement constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur … récoltées lorsque les capsules, parvenues à maturité, sont plus ou moins largement ouvertes et elles sont ordinairement … linters est généralement inférieure à 5 mm. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les ouates de coton ( …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. mais à l'exclusion des boutons et autres articles du n° 96.06 , des … a)    Anneaux ouverts semi-finis constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… en mélanges tels que le stuc (plâtre gâché avec une solution de colle forte qui, une fois moulé, a souvent … - et renforcé de mèches d'étoupes textiles), le plâtre aluné et en préparations similaires pouvant contenir des … d'une mince couche de carton sur les deux faces), soit, le plus souvent, en ouvrages moulés sous forme d'empreintes, de …

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