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Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… alcoolique, l'agent de l'acétification étant le Mycoderma aceti ou acétobacter. On distingue, d'après leur …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… croupons de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Les …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… à condition que l'adjonction de ces autres matières ne modifie pas leur caractère essentiel de pelleteries. Sont …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… d'un harnais pour le pilote. Toutefois, leur comportement aérodynamique est différent de celui des parachutes, dès …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… la main, leurs copies obtenues au carbone, ainsi que leurs reproductions photographiques ( n °  49.06 ). c)    Les …

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