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Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… ou treillis en fils d'acier (sommiers métalliques), ou bien constituée par un cadre en bois garni intérieurement de … couvre‑lits (y compris les courtepointes et les dessus de voitures d'enfants), les édredons et couettes (duvets ) , …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… diverses), dans des proportions qui varient selon la nature du bois utilisé. Le tall oil raffiné peut être obtenu … C'est un liquide de couleur jaunâtre, essentiellement constitué par un mélange d'acides gras et d'acides … d'huiles siccatives entrant dans la fabrication de vernis, peintures ou linoléums, d'huiles pour le travail des métaux, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, … n ° 49.01 . Quant aux collections présentées sous une même couverture, même simplement brochées, elles tombent … aussi être largement illustrées ou même principalement constituées par des gravures et contenir de la publicité. La …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… 3)   Le chanvre teillé , c'est‑à‑dire la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) … Ces déchets sont compris ici, qu'ils soient utilisables en filature (ils peuvent alors être présentés sous forme de … à celui employé pour le lin), le blanchiment ou la teinture n'affectent pas le classement des produits visés …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… transport ‑ peuvent être frettés (ou renforcés), munis de garnitures destinées à en faciliter le roulage ou la … et de bouchons (filetés ou non) ou d'autres systèmes de fermeture (couvercles à charnières, tringles, etc.) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… position quand ils sont présentés sous forme de tablettes constituées par l'un de ces produits. Les préparations … 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les préparations constituées par un mélange de saccharine ou de ses sels et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de terre, de tortue , etc. (y compris les graisses obtenues à partir … graisse résultant du traitement à l'eau bouillante des os situés entre le sabot et le jarret des animaux des espèces … qui a l'odeur des œufs cuits. 6)     L' huile d'œufs de tortue , de couleur jaune clair et inodore, employée dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… d'indène ou de coumarone‑indène et les polyterpènes qui constituent un groupe de résines faiblement polymérisées par …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… gravées, ciselées, garnies de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou … de montres, qui suivent leur régime propre. b)    Les fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la …

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