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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; …
Explanatory notes
… obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; … - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° ) les …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la … la colle utilisée; ces différentes couches constitutives se séparent aussi généralement sous l'effet de la combustion …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues …
Explanatory notes
… et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues … ou mécaniquement. Les buffets d'orgues ou meubles servant d'enveloppe et en même temps de décor aux orgues … d'une outre en peau ou en vessie à laquelle sont adaptés, selon le cas, de trois à cinq tuyaux différents, dont les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, … sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …