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Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… des garnitures des cylindres de cardes; la filasse , morceaux de rubans ou de mèches peignées provenant des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… outre, exclus de la présente position : a)    Les matelas à eau ( n°s 39.26, 40.16  généralement). b)    Les matelas et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… faits de matières à tresser, telles que jonc, osier et roseau. Les figures moulées sont habituellement recouvertes …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… chaque face uniformément ou former des rayures, des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… nappes de table, par exemple) et articles d'ameublement (rideaux, tentures, tapis de table, par exemple). La présente …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… etc.), tels que balayures, poussières, limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du tournage. C)   Les débris …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… rats de caves du n° 34.06 .          b)   Les mèches et les cordeaux détonants ( n° 36.03 ).          c)   Les mèches, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… pour marquer les reliu r es, les garn itures intérieures de chapeaux, etc. ( n°  32.12 ). b)    Les papiers et cartons …

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