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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à …
Classification opinions
… 1. Produits dénommés « mélasses high-test », obtenus par hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de … uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61
… De nylon ou d'autres polyamides …
Classification opinions
… textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués chacun d'un multifilament, titrant 933 décitex (840/2 denier), coupés expressément de longueur d'environ 2 à 6 mm pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. … 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …