… d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) … pas un caractère direct de publicité. Tel est le cas, notamment, des catalogues ou annuaires publiés par des …
… de cachalot ou de l’huile de spermaceti. A la température ambiante, c’est un solide cristallin et translucide. 3) … et hydrolyse suivie de distillation. A la température ambiante, cet alcool se présente sous la forme d’un solide … de l’huile de cachalot. Il est liquide à la température ambiante. 5) Les mélanges d’alcools primaires …
… les meubles (armoires, tables, etc.) spécialement conçus et aménagés pour contenir ou supporter les machines à coudre, … constitutive. * * * Les machines à coudre destinées à l'amusement des enfants relèvent du n° 95.03 . ° ° ° Note …
… poignées conçus pour des exercices physiques, machines à ramer, bicyclettes ergométriques (cyclettes) et autres … le déplacement d'un utilisateur le long d'un parcours aménagé à cet effet ou pour créer des vagues et des courants …
