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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient … de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie … comporte en outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la … deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.92
… Déchets pharmaceutiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.10
… N-Méthylperfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.20
… N-Éthylperfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.20
… Cordeaux détonants …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.60
… Détonateurs électriques …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.12
… De betterave …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.50
… Déchets lingotés …