… de la laine ou au foulage des draps; on peut aussi l'extraire des laines en suint au moyen de solvants volatils … employée à l'état épuré (sous forme de lanoline) et pour l'extraction de l'oléine de suint ou de la stéarine de suint. … relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position les alcools de composition …
… à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension telles, par exemple, les lames ou bandelettes affectant la forme de fils … ciment, plâtre, verre, par exemple), etc. * * * Sont exclus de la présente position les articles fabriqués avec …
… aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - Chaudières aquatubulaires … des machines motrices (les turbines à vapeur, par exemple) ou des appareils qui utilisent la vapeur comme … chaudières par l'intermédiaire de pièce de maçonnerie. Sont exclues de cette position les chaudières de toute nature …
… dans le libellé du n° 85.15 . Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B) Les … raccords appropriés, assurent la connexion avec les sources extérieures de gaz. Pour permettre l'adaptation des … conçus en vue d'opérations déterminées; c'est le cas, par exemple, des chalumeaux soudeurs pour gros travaux, qui …
… couleurs 6005.44 - - Imprimées 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en … comprend les étoffes de bonneterie-chaîne d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils … sans ouvertures telles que celles utilisées, par exemple, pour la fabrication de vêtements, il convient de …
… lumière projetée sur eux (par les phares d'automobiles, par exemple) et de former ainsi, dans l'obscurité, des zones … , selon qu'ils sont non montés ou montés (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, restent classés ici … doublés d'une simple surface réfléchissante ne permet pas d'exclure a priori de la présente position les verres cités …
… utilise l’application sélective d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux d’électrons ou … sous l’effet d’un rayonnement UV . 4) Les machines à extrusion de matière chauffent des filaments dans une buse …
… équerres), leurs branches égales ou inégales et leurs extrémités renflées (cornières à boudin ou barres navales). … ou d'ouvrages repris ailleurs. Les profilés lourds (par exemple les poutrelles et certaines cornières) sont utilisés … Les pièces de construction du n° 73.08 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7216.10, 7216.21, …
… aussi être équipés de dispositifs antimines comme, par exemple, un tambour rotatif disposé à l'avant du char, auquel sont fixées des chaînes munies à une de leurs extrémités de boulets en fonte frappant le sol, ou bien de … Les véhicules blindés pour le transport des troupes. Sont exclus de cette position les voitures et camions automobiles …
… ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre … définitive au chapeau par un relevage complet des bords, exécuté sur une forme appropriée. 10) Les presses à sable , … par perforation d'une feuille de papier, le contour exact de la tête du client ( n° 90.31 ). PARTIES Sous …
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