Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant … notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… en verre thermorésistant, dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur … d’un bord en acier inoxydable. Ces couvercles peuvent être utilisés pour les casseroles, les poêles, etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de l’humidité. Ils sont présentés …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence … ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… 1. Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier … d'une feuille mince d'aluminium imprimée de dessins. Adoption : 1959 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.91
… Appareillages identifiables de stomie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2
… Additifs pour huiles lubrifiantes …