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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… par l'action de solvants sélectifs, par le procédé au chlorure de zinc ou les procédés aux terres absorbantes, par … ne soient pas transformées en produits de constitution chimique définie, isolés à l'état pur ou commercialement pur, du Chapitre 29 . B) Les huiles, analogues aux précédentes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …
Explanatory notes
… magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, … un doigt de distribution destiné à alimenter tour à tour chaque bougie d'allumage. 2) Les magnétos à armature fixe … et la bobine génère une étincelle simultanément dans chacune des bougies, l’une d’entre elles provoquant la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que …
Explanatory notes
… mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que … du n° 68.11. On les obtient aussi en comprimant à chaud sous forte pression des feuilles d'amiante superposées … ouvriers travaillant dans les industries métallurgique ou chimique (vestes, pantalons, tabliers, manches, gants, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 5901.10 ‑ Tissus enduits de colle ou de … et présenter une surface lisse ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une autre manière. Les tissus utilisés … la peinture . Ce sont généralement des toiles (de lin, de chanvre ou de coton) encollées et recouvertes sur une face …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages …
Explanatory notes
… congelés ou provisoirement conservés d'une autre manière ( Chapitres 2 ou 5 ). b) La bile, même desséchée ( n° 05.10 ). c) Les composés de constitution chimique définie, présentés isolément, ainsi que les autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits …
Explanatory notes
… à oxydes métalliques, les parafoudres à poudre de charbon , les parafoudres à éclateurs à cornes ou à anneaux de garde, qui sont montés sur isolateurs ou chaînes d'isolateurs, les parafoudres électrolytiques. … sont construits de la même façon que les lampes à décharge mais, ne servant pas à l'éclairage, ils ne peuvent …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus …