… que la bourrette 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …
… des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et … des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours …
… d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b) La bertrandite . 3) Les minerais de bismuth . a) La … Les minerais de mercure . Le cinabre, sulfure de mercure . L'indium, le gallium, le rhénium, le celtium ou hafnium, le …
… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant … de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les … et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 …
… etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes … par exemple), ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui présentent …
… en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en matières … par une nappe de fibres textiles cardées, plissées sur des cylindres cannelés de manière à former des boucles qui peuvent être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. …
… explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES … des outils du n° 82.07. On les utilise également en grandes longueurs (de l'ordre de 5 à 6 m), dans le cas de … aux outils. Le creux aménagé dans ces barres est destiné à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à …
… dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout genre, y … du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, … relevant de la présente position. La présente position ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards …
… dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1) Les déchets, débris et rognures provenant … le plus près possible des tringles ou des talons; b) le refendage , qui consiste à enlever la bande de roulement; c) le découpage en morceaux . Sont …
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