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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… les autres produits du n° 32.15 , ni les pastels et autres articles du n° 96.09 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… et cordes armées ( n°  56.07 ). d)    Les câbles et autres articles du n°  74.13 . e)     Les fils et baguettes enrobés …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… des poudres de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la présente position : a)    Les poudres et …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime …

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