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Section VII

Explanatory notes

… c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A …

Legal note

… c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Legal note

… la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… en caoutchouc pourvu, en son milieu, d'un manchon en acier permettant le passage du boulon destiné à fixer l'élément …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… f) Les outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures ( n° 82.14 ). g) Les fauteuils roulants et autres … céphalomètres, compas pour mesurer les lésions cérébrales, pelvimètres obstétricaux, etc. Il y a lieu de noter, au … etc.). Les instruments et appareils en question peuvent, sans cesser d'appartenir à la présente position, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… électromagnétiques dans un réseau sans fils. Le signal peut être analogique ou numérique. Parmi ces réseaux, qui peuvent être interconnectés, on peut citer la téléphonie, la … sélecteur (cadran à disque , clavier, par exemple) qui permettent au demandeur de se mettre en communication avec …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte pentes); mécanismes de traction pour funiculaires 8428.70 - … se rapporte à une grande variété de machines ou d'appareils permettant de réaliser mécaniquement, sans distinction quant … etc.), y compris les appareils similaires pour personnes.  La portée de la présente position n’est pas …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… - Machines à cintrer ou à assembler 8465.95 - - Machines à percer ou à mortaiser 8465.96 - - Machines à fendre, à … lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 … A.- MACHINES D'UTILISATION GENERALE Dans ce groupe, on peut citer : 1)     Les machines à scier de tous types. Ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… dans aucune desdites industries.         3 ° ) Ils peuvent, au contraire, être utilisés indifféremment dans … non des moteurs ou des machines motrices, dont la fonction peut être exercée d'une façon distincte et indépendante de … industrielle en vue de couper automatiquement le fil et de permettre ainsi à la machine à coudre de fonctionner sans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… LA PATISSERIE OU LA BISCUITERIE Dans ce groupe, on peut citer : 1)    Les pétrins mécaniques et les malaxeurs à pâte , constitués par … malaxeur, à bras coudés ou à palettes, assurant le pétrissage de la pâte. Certains modèles, fonctionnant à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… de certaines matières dites semi-conductrices (qui sont pertinentes pour les diodes et les transistors, par exemple) … (dopant). Pour un élément de valence 4, l' impureté peut consister, soit en un élément de valence 5 (phosphore, … deux bornes, ne comportant qu'une seule jonction PN et qui permettent le passage du courant dans un sens (sens passant) …