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Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… 7406.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note … de cuivre) qui relève du n°  74.01 . Sous réserve des dispositions de la Note 7 de la Section XV, cette position … l'œil nu ou à la loupe pour les paillettes et seulement au microscope pour les véritables poudres. Le procédé de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n°  74.10 , relatives … agglomérée à la gélatine, à la colle, etc., ou en aluminium déposé sur une feuille de papier, de matière plastique ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.08 sont … Ces produits sont notamment employés dans la fabrication de carrosseries d'automobiles, de meubles métalliques, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris … 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s  72.08 et 72.09 s’appliquent mutatis … laminés à froid pour donner des produits plus minces et possédant un fini de meilleure qualité. Les feuillards sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux repris aux … mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous … ou de projection. 2)    Les filtres de polarisation pour microscopes, polarimètres, etc. 3)    Les oculaires et …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent … pas de nature à modifier son classement dans la présente position. Sont exclus de la présente position : a)    Le … de chocolat ( n° 19.05 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N °  1806.20 Au sens du n° 1806.20, l’on …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et assemblés par collage, couture ou autrement. … minium, en vue d'éviter leur détérioration par les agents atmosphériques ou par les vapeurs acides. La présente position comprend également les courroies transporteuses ou …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que … non dénommées ni comprises ailleurs du n°  94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs comportant des … être ajoutées ultérieurement, sont exclues de la présente position. Sont notamment rangées dans la présente position : …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( riz paddy ou riz … riz simplement blanchi ‑ s'effectue au moyen d'appareils à brosses ou d'appareils désignés sous le nom de cônes … glaçage consiste en un enrobage du grain dans un mélange de glucose et de talc, réalisé dans des tambours à glacer. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… ‑ Autres cartouches et leurs parties 9306.90 ‑ Autres Cette position comprend : A)    Les munitions et en particulier : 1)   Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, … par exemple les torpilles, les bombes volantes (projectiles possédant les caractéristiques d'engins volants) et les …