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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
Explanatory notes
… non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au détail), les autres poudres et les fards, les laits de beauté ou laits de toilette, les lotions toniques … ou 30.04 ). b) Les désodorisants pour les pieds ainsi que les préparations destinées au traitement des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la …
Explanatory notes
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la … les opérations de prétannage ou de tannage s'effectuent à l'aide des mêmes machines que celles décrites ci-dessus, mais … destinée à recevoir et à protéger les points de couture, ainsi que les machines à relever ou à refermer les lèvres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, …
Explanatory notes
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, … les boîtes‑classeurs, les boîtes à ouvrages, les boîtes‑nécessaires de couture ou de broderie, les bonbonnières, les … scientifiques, etc. Ne sont pas comprises ici les boîtes ordinaires de ménage ( n ° 44.19 ). 2) Les objets …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz … munis d'un revêtement en matières calorifuges (amiante, laine de laitier, fibres de verre, etc.), même si ce revêtement est …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …
Explanatory notes
… destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. ‑ Produits destinés à une inhalation … les produits contenant de la nicotine à usage récréatif, ainsi que les produits de thérapie de remplacement de la nicotine (PTRN), destinés à aider au sevrage tabagique, qui sont pris dans le cadre d’un …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant … les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la … en vue de leur utilisation , par exemple, en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …